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rencontre amitie marseille S t a t u t s

fiction rencontre Titre 1 - Dénomination - Objet - Siège - Durée

rencontres femmes vierges Article 1 :

rencontres giono 2013 Il est formé sous le nom d'Office Municipal des Sports (OMS) d'Istres, une Association déclarée, régie par les dispositions de la loi du 1er Juillet et du décret du 16 Août 1901.

site web de rencontre wiki Article 2 :

première rencontre - françoise hardy Reconnaissant et porteur des valeurs humanistes, l'OMS  d’Istres a pour objectif, en liaison avec les autorités municipales :

site de rencontre sourd et muet 2.1 D’informer, d’encourager ,d’accompagner, d’organiser, de développer ; afin de soutenir de manière équitable et démocratique les pratiques  physiques et sportives.

lieu de rencontre en belgique 2.2 De reconnaître et de défendre le droit de chacun à pratiquer une activité physique et sportive.
Ce droit à toutes formes de pratiques est individuellement consenti et collectivement partagé faisant en sorte que  l’accès à la pratique de tous soit le projet de chacun.
Ce droit vise pour chacun la recherche de la santé, de l’épanouissement, de la connaissance et de la maîtrise corporelle et pour tous à construire d’authentiques solidarités, à tisser de solides liens sociaux et à offrir de réels moyens d’émancipation.
Ce droit se fonde sur la notion de respect de soi, de l’autre, du bien commun et de l’environnement.
Ce droit garantit la diversité des activités physiques et sportives témoins de notre culture actuelle tout en créant les conditions d’émergence des pratiques à venir.
Ce droit doit être accessible à tous et à tous  les moments de la vie.

site de rencontre doubs pontarlier 2.3 De faciliter dans les mêmes domaines une coordination des efforts et le plein et meilleur emploi des installations, du personnel permanent et des animateurs bénévoles existants à Istres.

rencontre soleil guadeloupe 2.4 De favoriser la mise en place du contrôle médico-sportif.

asbl espace rencontres loisirs charleroi Article 3 :

rencontres citoyennes bouguenais L'OMS se propose, en particulier dans le domaine défini à l'article 2 ci-avant :

rencontre photographique arlon 3.1 De soumettre à l'administration municipale, soit à la demande de cette dernière, soit de sa propre initiative, toutes propositions utiles en vue de l'organisation et du développement de l'éducation physique, du sport, des activités physiques de loisirs ainsi que tous projets d'équipements sportifs qui lui paraissent nécessaires.

rencontre des cranes de cristal 3.2 D'émettre des propositions ou avis sur la répartition des subventions communales à attribuer aux multiples activités et organismes reconnus par l’OMS.

www amour rencontre 3.3 D'accueillir et d'examiner les voeux et les suggestions qui lui parviennent, tout autant que ces voeux ou suggestions concernent les objectifs précisés à l'article 2.

hornet rencontre gay 3.4 D'organiser et de promouvoir toutes manifestations en faveur des activités physiques, sportives et de pleine nature.

rencontres rennes 3.5 De veiller à l’utilisation optimale des installations sportives communales.

prostituees in rusland Article 4 :

prostituees normandie L'Office Municipal du Sport se refuse :

rencontre recherche industrie-biogaz 4.1 Toute discussion d'ordre politique ou religieux.

site de rencontre sérieuse 974 4.2 Toute activité de la nature de celles visées pour l'ordonnance du 28 Août 1945 et confiées aux fédérations et organismes sportifs ayant reçus délégation de pouvoirs prévus par ladite ordonnance et aux ligues et comités dépendants de ces fédérations et organismes.

pour ou contre les sites de rencontre Article 5 :

quand harry rencontre sally stream Le Siège social de l'OMS est fixé à l'Istrium du Sport CEC Les Heures Claires à Istres.
Son siège administratif  est situé à l’adresse : Le Palio avenue E. Guizonnier à Istres.

avoir un rapport avec une prostituée Article 6 :

rencotre un garcon La durée de l'association est illimitée.
L'année sociale court du 1er Janvier au 31 Décembre.

abitibi rencontre Titre 2 - Composition

rencontre design bretagne Article 7 :

cleopatre et cesar leur rencontre L'OMS comprend des membres actifs, des membres honoraires, des membres d'honneur et des membres fondateurs.

créer un site de rencontre en php Article 8 :

site de rencontre vosges Sont membres actifs de l'Office :

comment se comporter quand on rencontre un homme 8 .1  A titre personnel :

rencontres laon aisne 8.1.1 Les membres du conseil municipal, après en avoir exprimé le désir d'en faire partie.
     
8.1.2 Les membres du comité directeur de l'OMS en cours de mandat et les anciens membres du comité directeur qui en font la demande écrite à l’OMS.

afrointroduction site de rencontre 8.1.3 Toute personne ayant œuvré durablement et/ou notoirement en tant que dirigeant sportif ou administratif dans les institutions sportives de la ville, après s’être fait connaître, enregistrer et accepter par le comité directeur de l’OMS.

en el fondo del baul encontre un retrato tuyo 8.2  Pour le secteur associatif  :

rencontres du troisième type steven spielberg 8.2.1 Les représentant(e)s, de préférence élu(e)s par l’assemblée générale, des associations  sportives adhérentes à l'OMS ou à défaut les représentant(e)s mandaté(e)s par leur comité directeur.

rencontre granby  Leur nombre sera de :

site de rencontre espagne gratuit 8.2.1.1 Deux esplanade des rencontres onex (2) représentant(e)s  par association sportive unisport.
Si l’association sportive unisport est composée de plusieurs disciplines, ceux-ci devront être issus de disciplines différentes et un(e) rencontre nationale sportive malgache 2010 (1) représentant(e)supplémentaire est accordé dans le cas où l’association comporte au moins 3 disciplines.
L’association sportive unisport est définie par l'affiliation à une Fédération Sportive agréée.

rencontre femme province lux 8.2.1.2 Deux résumé du livre la rencontre (2) représentant(e)s du comité directeur par association multisports et deux wat is illegale prostitutie (2) représentant(e)s pour chaque section qui la compose . Si ces sections comprennent  plusieurs disciplines, leurs représentant(e)s devront être issus de disciplines différentes et un prostituees sur auxerre (1) représentant(e) supplémentaire est accordé dans le cas où la section comporte au moins 3 disciplines.
Les sections sont définies par l'affiliation à des fédérations sportives agréées.

recherche et rencontre brive 8.2.1.3 Deux saints row 3 prostituées (2) représentant(e)s par association sportive de chaque établissement scolaire primaire (USEP) ou secondaire (UNSS) de la commune.
Si l’association sportive scolaire est composée de plusieurs disciplines, ses représentant(e)s devront être issus de disciplines différentes et un(e) rencontre de lure 2013 (1) représentant(e) supplémentaire est accordé dans le cas où l’association comporte au moins 3 disciplines.

rencontrer citation 8.2.1.4 Deux prostituées gta vice city (2) représentant(e)s par association non affiliée à une fédération sportive et proposant exclusivement des activités physiques et/ou sportives à leurs adhérents.
Si ces associations proposent à leurs adhérent(e)s plusieurs activités , leurs représentant(e)s devront être issus de disciplines différentes et un(e) rencontres celibataires frejus (1) représentant(e) supplémentaire est accordé dans le cas où la section comporte au moins 3 disciplines.

rencontre liban 8.2.1.5 Deux iran rencontre femme (2) représentant(e)s, de préférence élus par leur assemblée générale, pour chaque  association,  adhérente à l'OMS, dont l’objet n’est pas exclusivement sportif, mais qui propose à ses adhérent(e)s des activités physiques.

rencontre s evres 8.3 Pour les autres secteurs :

site rencontre suicidaire 8.3.1 Deux rencontres mariage musulmans (2) représentant(e)s du centre médico-sportif ou du secteur médical.

rp rencontre 8.3.2 Toute personne non licenciée, pratiquant régulièrement ou occasionellement une activité physique et désirant participer aux travaux de l’OMS, après s’être fait  connaître, enregistrer et accepter par le comité directeur de l’OMS.

des vanuatais au royaume uni rencontres à londres 8.3.3 Les membres fondateurs.

site de rencontre bosnie             8.3.4   Deux rencontre avec le mal purevid (2) représentant(e)s des professeurs des écoles par école maternelle.
            Deux prostitute pants (2) représentant(e)s des professeurs des écoles et par école primaire.
            Deux telecharger rencontre a wicker park streaming (2) représentant(e)s des professeurs d’EPS par collège
            Deux site juif rencontre (2) représentant(e)s des professeurs d’EPS par lycée.

quartier des prostituees a rome 8.3.5   Deux prostitute contact numbers in kolkata (2) représentant(e)s par centre social

site de rencontre badoo reunion Article 9 :

bend prostitutes Sont membres honoraires :
Toutes personnes ayant rendu des services signalés à l'éducation physique et aux sports dont l'OMS voudrait s'assurer la collaboration occasionnelle.

rencontre peche Article 10 :

amorce site de rencontre Sont membres d'honneur :
Toutes personnalités françaises ou étrangères que l'OMS voudrait honorer ou dont il souhaiterait obtenir le soutien.

rencontre internationale des jeunes Article 11 :

rencontre pour nain Perdent la qualité de membre (individu ou association) de l’OMS :

rencontre saint cloud 11.1 Les membres qui ont donné leur démission par lettre adressée au président.

rencontre chez moi 11.2 Ceux dont le comité directeur a prononcé l'exclusion pour motifs graves, après avoir entendu l'intéressé.

agence de rencontre outremont Article 12 :

rencontre sur maurice Seuls les membres actifs définis à l’article 8 ont voix délibérative au sein de l'OMS

rencontre internationale action 21 Article 13 :

rencontre femmes hassi messaoud Délégation de vote à l’AG :

deus ex rencontrer tong 13.1 Un membre du conseil municipal ne pourra être représenté que par un de ses pairs.

club rencontre 55 ans 13.2  Un membre ou ancien membre du comité directeur ainsi qu’un membre fondateur ne pourra être représenté que par un membre du comité directeur.
 
13.3  A l’intérieur d’une association omnisport  ou d’une section : 
Tout représentant(e), de préférence élu par l’assemblée générale de son association sportive adhérente à l'OMS , ou à défaut tout représentant(e) mandaté par leur comité directeur ne peut donner délégation qu’à une personne issue de sa propre section.
La personne élue ou mandatée par son assemblée générale ou son comité directeur ne peut recevoir qu’un seul pouvoir.

faire rencontres reunion 13.4  A l’intérieur d’une association multiactivité ou multisports :
En plus des représentant(e)s de chaque section le comité directeur dispose de deux voix qui ne pourront  qu’être déléguées à  des membres de ce comité directeur.

etrange rencontre filleule de la mort 13.5  Un représentant(e) du secteur médical ne peut être représenté que par un de ses pairs.
 

  1. Toute personne non licenciée pratiquant régulièrement ou occasionellement une activité physique et désirant participer aux travaux de l’OMS après s’être fait  connaître, enregistrer et accepter par le comité directeur de l’OMS ne peut être représentée que par elle-même.
  1. Une personne ne peut avoir qu’un seul pouvoir.

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site de rencontre pour ado loisir ado Titre 3 - Administration

traduction belle rencontre en anglais Article 14 :

candide et ses rencontres L'OMS  est administré par un comité directeur composé de 34 membres.

rencontre world 14.1
14.1.1 Dont 27, renouvelables par tiers, sont élus pour trois ans par l'assemblée générale à la majorité des membres présents ou représentés.
Les membres sortants de la première et de la deuxième année suivant l'adoption des statuts seront désignés par tirage au sort au cours de la dernière réunion du comité directeur qui  précèdera l'assemblée générale. Tout membre sortant est rééligible.
Tout poste vacant sera renouvelé lors de l’assemblée générale suivante par un candidat issu du secteur correspondant. Cette personne sera élue pour la durée du mandat restant.
Pour chaque secteur la ou les personnes élues avec le plus petit nombre de voix occuperont le ou les postes à mandat les plus courts laissés vacants.

rencontres plaisir maroc Les 27 membres sont issus des 7 secteurs suivants :

rencontres belles italiennes - secteur associations sportives fédérées 12 élu(e)s. :
- secteur scolaire 5 élu(e)s : 1 enseignant des écoles en activité, 1 professeur d’EPS en activité des collèges, 1 professeur d’EPS en activité des lycées, 1 rencontre seropo de l’USEP et 1 représentant de l’UNSS.
- secteur municipal 2 élu(e)s fonctionnaires : 1 du service des sports et 1 du service sport de proximité.
- secteur pratique a-institutionnelle : 2  élu(e)s 
- secteur para municipal : 1 élu(e) centre sociaux
- secteur associations sportives affinitaires, multisports ou non fédérées 2 élu(e)s
- secteur sportif des sages : 3 élu(e)s

rencontre fille phuket 14.1.2 Tout candidat à l’élection au comité directeur de l’OMS doit avoir l’aval de l’association ou de la structure qu’il souhaite représenter.

rencontre femme bosnie 14.2 Dont  2 Elu(e)s issu(e)s du  conseil municipal nommés par le Conseil Municipal d’Istres.

vingt-trois prostituées 14.3 Dont un  fonctionnaire local du ministère Jeunesse et Sports, chargé de la mise en place et du suivi des actions de l'état.

prostituée fresnes 14.4 Dont le responsable des sports de la ville

recherche site de rencontre abcoeur 14.5 Dont un représentant(e) du service médico sportif ou médical

rencontres stade rennais 14.6 Dont le  président de l’ Etoile Sportive Entressen Istres

recherche site rencontre belgique 14.7 Dont le président d’Istres Sports

rencontre musulmane.com Article 15 :

moi christiane f. ..13 ans droguée et prostituée livre extrait Le comité directeur, après chaque assemblée générale, élit parmi ses membres un bureau composé de :

rencontre fille mal                                    - 1 Président,
                                   - 1 ou plusieurs Vice Présidents, (hiérarchisés)
                                   - 1 Secrétaire,
                                   - 1 Secrétaire Adjoint,
                                   - 1 Trésorier,
                                   - 1 Trésorier Adjoint.

sirius-concept rencontres Article 16 :

rencontre aventure 2011 Le comité directeur se réunit sur la convocation de son président, ou sur demande de la moitié des membres du comité directeur, aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'OMS.
Les délibérations sont prises à la majorité. Elles figurent sur les procès verbaux de réunion.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante, mais la présence de plus de la moitié des membres du comité directeur est nécessaire pour la validité des délibérations.
Faute d'avoir réuni ce quorum, le comité directeur peut se réunir dans un délai de 24 heures et délibérer alors valablement à la majorité des membres présents.
Les fonctions de membres du comité directeur sont bénévoles.

sms rencontre d amour Article 17 :

site rencontre gratuit altkirch Le comité directeur est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous les actes et opérations qui entrent dans l'objet de l'OMS et qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale. Notamment, il propose la prise à bail ou l'achat des locaux ainsi que le recrutement des personnels salariés nécessaires au bon fonctionnement de l’Office.
Il statue sur toutes demandes d'admission comme membres actifs à l’OMS.
En cas de refus la demande peut être re-présentée à l’assemblée générale.
Il élit les membres honoraires et les membres d'honneur.

télécharger film quand harry rencontre sally Article 18 :

camille rencontre brel Le président assure l'exécution des décisions du comité directeur, dirige et surveille l'administration générale de l'OMS qu'il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
Le vice-président suivant l’ordre hiérarchique remplace le président en cas d’absence.
Les personnes désignées par le comité directeur assurent le fonctionnement des commissions et un rapporteur rend compte des réflexions menées.

rencontre fille jura Article 19 :

prostituée skyrim Le secrétaire ou/et le secrétaire adjoint  assiste le président dans les tâches qui lui incombent et rédigent les procès-verbaux de séances et la correspondance, classe et conservent les archives de l'OMS.

site de rencontres par ville Article 20 :

site rencontre suisse Le trésorier tient les comptes de l'OMS recouvre les créances, paie les dépenses gère ses ressources financières suivant les instructions du comité directeur.
Le trésorier adjoint l’assiste dans sa tâche.
Les comptes présentés par le trésorier sont contrôlés annuellement par deux vérificateurs, élus lors de la dernière assemblée générale ordinaire. Ces derniers établiront un rapport écrit lors de la prochaine assemblée générale .

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quelle rencontre test orthophonie Titre 4 - Assemblée Générale

anecdote rencontre internet Article 21 :

rencontre marocain pour mariage L'assemblée générale est ouverte à l’ensemble des  membres de l’OMS.
Elle se réunit au minimum une fois par an.
Les convocations sont faites au moins 15 jours à l'avance par voie de presse et/ou lettre individuelle indiquant l'objet de la réunion.
L'assemblée générale est présidée par le président de l'OMS les fonctions de secrétaire de séance étant remplies par le secrétaire de l'OMS ou son adjoint.

a la rencontre de la peinture rené berger Article 22 :

site de rencontre lovin Une assemblée générale extraordinaire se réunit, soit sur décision du comité directeur, soit à la demande du tiers au moins des membres actifs de l'OMS.
Les procédures de convocation et de fonctionnement sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.

dicton sur rencontre amoureuse Article 23 :

camila alves et matthew mcconaughey rencontre Les délibérations sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés à raison d'un pouvoir par représentant mandaté conformément
aux articles 8, 12 et 13. En cas d’égalité , la voix du président est prépondérante.  
La présence de plus de la moitié des membres actifs est nécessaire pour la validité des délibérations. Faute d'avoir réuni ce quorum, l'assemblée générale peut délibérer valablement à la majorité des membres présents après une suspension  de séance de 30 minutes.

la depeche rencontres world site de rencontre  

rencontres facebook france Article 24 :

rencontres orthophonie L’ assemblée générale ne traite que les questions inscrites à l’ordre du jour.
Tout membre actif peut demander l’inscription de questions à l’ordre du jour de l’AG dans la mesure ou la demande parvient avant la tenue du dernier CD précédant l’AG.   

si vous rencontrez des problèmes  

musique mesrine rencontre jeanne Titre 5 - Modifications des Statuts - Dissolution

oserrencontrer Article 25 :

rencontre suisse 100 gratuit 25.1 Les présents statuts ne pourront être modifiés que sur proposition du comité directeur ou  de la moitié des membres actifs dont se compose l'assemblée générale.

femme rencontre homme noir 25.2 L'assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet devra se composer de la moitié au moins des membres actifs. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée  pourra délibérer valablement à la majorité des membres actifs présents après une suspension de séance de 30 minutes.

rencontre japonaise japon Article 26 :

meilleur site de rencontre classement La dissolution volontaire de l'OMS ne pourra être décidée que par une assemblée générale extraordinaire spécialement convoquée à cet effet, à la majorité des membres actifs. Dans le cas ou le quorum ne serait pas atteint, les dispositions de l'article 25.2, seraient applicables.
En cas de dissolution volontaire de l'OMS il sera procédé à la liquidation du patrimoine par deux ou plusieurs liquidateurs désignés lors de l'assemblée générale extraordinaire. L'actif disponible sera attribué entre les associations sportives qui faisaient préalablement parties de l’OMS.
En cas de dissolution légale de l'OMS il sera procédé à la liquidation du patrimoine par deux ou plusieurs liquidateurs désignés par l’autorité ayant statué.

 

rencontre decoiffante disney Titre 6 - Dispositions diverses

rencontre hommes martre tolosane Article 27 :

rencontres communistes Les membres de l'OMS ne peuvent être fournisseurs de l'office, ni lui assurer des prestations d'aucune sorte, ni lui prêter concours à titre onéreux.

j ai rencontre mon ange gardien Article 28 :

rencontres sportives scolaires Le comité directeur à la responsabilité d'établir et/ou de modifier le règlement intérieur de l’office.

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rencontre tunisien en france Istres, le 25 juin 2008
                                                                      

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rencontre femme sri lankaise Bernard Roumégoux                                                        Vincent Molla

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